Déposée le 8 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIO HARCOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STUDIO HARCOURT domicilié(e) 10 Rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 202 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STUDIO HARCOURT, Société par actions simplifiée - 10 Rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France - SIREN 389202177
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208618 - Publication au BOPI 1996-11-05
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232680 - Publication au BOPI 2002-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 23 février 2009 - Gage constitué n°491564 - Publication au BOPI 2009-02-23
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209853 - Publication au BOPI 1996-12-09
Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208618 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 15 novembre 1999 - Rejet partiel n°290322 - Publication au BOPI 1999-11-15
Inscription le 22 avril 2003 - Changement d'adresse n°369257 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 16 avril 2008 - Gage constitué n°481014 - Publication au BOPI 2008-04-16
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Inscription le 28 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°591708 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-28
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518423 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de beauté et de soin, maquillage, lotions pour cheveux, dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Traitement de matériaux ; reliure de documents ; montage de bandes vidéo, tirage de photographies.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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